Identification

Dénomination sociale : CEMME

Numéro d'identification :  475 883 039 R.C.S. PARIS

Numéro de gestion :  2010 B 08585

Date immatriculation :  20 avril 2010

 

 

Protection de la propriété intellectuelle 

"Le Domaine de la Dame Blanche" est l’unique propriétaire des logotypes, droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et industrielle utilisés dans son site. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires. Les marques et logotypes figurant sur ce site sont des marques du "Domaine de la Dame Blanche" et ne doivent pas être utilisés à des fins publicitaires sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque. Toute reproduction, totale ou partielle, tant en France qu’à l’international, de ce site, est rigoureusement interdite, compte tenu des dispositions légales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et artistique.

 

 

Marque

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur tout type de support, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez.

 

 

Les liens hypertextes

Toute information concernant "Le Domaine de la Dame Blanche", de quelque nature que ce soit, se trouvant sur le réseau Internet, en dehors de notre site, aura été transmise sans notre autorisation et contrôle et ne saurait donc engager notre responsabilité.

En aucun cas, la société "Le Domaine de la Dame Blanche" ne sera tenue responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux résultant de l’usage de ce site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment tout préjudice financier ou commercial, perte de programmes ou de données dans votre système d’information ou autre, même si "Le Domaine de la Dame Blanche" a eu connaissance de survenance de tels dommages.

 

 

Loi informatique et liberté

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de modification, de rectification et de suppression aux données personnelles vous concernant.